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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION Saint Jean les Caïs
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LATINIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATINIA
MOREL DIFFUSION SAS Saint Jean les Caïs

Numéro de dépôt :
3168985
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
13/06/2012
LATINIA de MOREL DIFFUSION Saint Jean les Caïs

Présentation de la marque LATINIA

Déposée le 13 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION Saint Jean les Caïs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « LATINIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION Saint Jean les Caïs domicilié(e) Route de Bagnols en Forêt,83600 FREJUS - 83600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 329 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) Cabinet HAUTIER, 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.

La marque LATINIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATINIA est expirée depuis le 13 juin 2012.

MOREL DIFFUSION Saint Jean les Caïs a également déposé les autres marques suivantes : METIS , CH MOREL , HALIOS


MOREL DIFFUSION SAS Saint Jean les Caïs - Route de Bagnols en Forêt,83600 FREJUS - 83600 - France - SIREN 392329843


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER, 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France


Inscription le 10 juillet 2002 - Gage constitué n°350566 - Publication au BOPI 2002-07-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (ni préparés, ni transformés) ; semences, plantes et parties de plantes, notamment de cyclamens.